Pourquoi l’économie sociale est un levier stratégique pour les OBNL québécois
Le Québec possède l’un des écosystèmes d’économie sociale les plus développés au monde. Avec plus de 11 200 entreprises collectives, 220 000 emplois et un chiffre d’affaires de plus de 47 milliards de dollars, l’économie sociale québécoise représente environ 10 % du PIB de la province. Pour les organismes à but non lucratif, cet écosystème offre un ensemble d’outils financiers, de réseaux de soutien et d’opportunités de développement qui restent largement sous-utilisés — souvent par méconnaissance plutôt que par inadéquation.
Beaucoup de directeurs généraux d’OBNL communautaires ne se perçoivent pas comme des acteurs de l’économie sociale. Pourtant, tout OBNL qui génère des revenus par la vente de biens ou de services, qui emploie du personnel, et qui poursuit une mission sociale est, par définition, une entreprise d’économie sociale au sens de la loi québécoise. Cette reconnaissance ouvre l’accès à des outils de financement, à des réseaux de soutien technique, et à des programmes gouvernementaux spécifiquement conçus pour le secteur.
Ce guide explore le cadre juridique de l’économie sociale au Québec, les acteurs clés de l’écosystème, les outils financiers disponibles, et les stratégies concrètes pour qu’un OBNL communautaire puisse tirer pleinement parti de ces ressources. L’objectif est de démystifier l’économie sociale et de la positionner comme un levier de développement stratégique accessible à tous les organismes communautaires.
La Loi sur l’économie sociale du Québec : cadre juridique et principes
Adoptée en octobre 2013, la Loi sur l’économie sociale (LES) est une loi-cadre qui reconnaît officiellement l’économie sociale comme une composante à part entière du développement socioéconomique du Québec. C’est la première loi du genre au Canada et l’une des premières au monde.
La loi définit l’économie sociale comme l’ensemble des activités économiques à finalité sociale réalisées dans le cadre d’entreprises dont les activités consistent notamment en la vente ou l’échange de biens ou de services et qui sont exploitées conformément à certains principes. Ces principes fondamentaux incluent la finalité de servir les membres ou la collectivité plutôt que de simplement engendrer des profits, l’autonomie de gestion par rapport à l’État, un processus de décision démocratique, la primauté des personnes et du travail sur le capital, et la participation, la prise en charge et la responsabilité individuelles et collectives.
Les formes juridiques reconnues par la loi incluent les coopératives (régies par la Loi sur les coopératives), les mutuelles, et les organismes à but non lucratif qui exercent des activités économiques conformes aux principes de l’économie sociale. Cette dernière catégorie est cruciale pour les OBNL communautaires — un organisme qui vend des services (inscriptions aux activités, location d’espaces), qui emploie du personnel, et qui poursuit une mission sociale se qualifie comme entreprise d’économie sociale.
La loi crée également des obligations gouvernementales envers le secteur. Le gouvernement du Québec doit adopter un plan d’action en économie sociale, maintenir une Table des partenaires de l’économie sociale (structure de concertation), et reconnaître les entreprises d’économie sociale dans ses politiques et programmes. Ces obligations se traduisent par des programmes de financement, des mesures de soutien technique, et une reconnaissance institutionnelle qui bénéficient directement aux OBNL qui s’identifient comme acteurs de l’économie sociale.
L’écosystème québécois de l’économie sociale : acteurs et structures
L’écosystème de l’économie sociale au Québec est riche et structuré. Connaître les acteurs clés est essentiel pour naviguer efficacement dans cet environnement et accéder aux ressources disponibles.
Le Chantier de l’économie sociale est l’organisme de liaison et de promotion de l’économie sociale au Québec. Créé en 1999, le Chantier joue un rôle de représentation, de concertation et de développement pour l’ensemble du secteur. Il organise des événements, publie des recherches, et participe aux tables de concertation gouvernementales. Pour un OBNL, le Chantier est un point d’entrée privilégié dans l’écosystème — son site web, ses publications et ses événements offrent une introduction accessible au secteur.
Le Conseil québécois de la coopération et de la mutualité (CQCM) représente les coopératives et les mutuelles. Bien que les OBNL ne soient pas des coopératives, le CQCM partage des intérêts communs avec le secteur communautaire et collabore avec le Chantier sur les enjeux transversaux de l’économie sociale.
Les Pôles d’économie sociale sont des organisations régionales qui soutiennent le développement de l’économie sociale à l’échelle locale. Présents dans la plupart des régions du Québec, les Pôles offrent de l’accompagnement aux entreprises d’économie sociale (incluant les OBNL), facilitent le réseautage local, et agissent comme intermédiaires pour l’accès aux programmes de financement. Le Pôle de votre région est un allié naturel pour votre organisme.
Les Centres de développement des entreprises collectives (CDEC) et les Corporations de développement économique communautaire offrent des services d’accompagnement en développement d’affaires, en planification stratégique, et en accès au financement. Ces organismes sont particulièrement utiles pour les OBNL qui souhaitent développer leurs activités économiques (revenus autonomes, nouvelles activités) dans une perspective d’économie sociale.
Le Comité sectoriel de main-d’œuvre de l’économie sociale et de l’action communautaire (CSMO-ÉSAC) se consacre aux enjeux de ressources humaines du secteur — formation, conditions de travail, recrutement, rétention. Pour les OBNL qui font face à des défis de recrutement et de rétention (un enjeu majeur du secteur communautaire), le CSMO-ÉSAC offre des outils, des formations et du soutien technique.
Les outils financiers de l’économie sociale accessibles aux OBNL
L’un des avantages les plus concrets de l’appartenance à l’écosystème de l’économie sociale est l’accès à des outils financiers spécifiquement conçus pour les entreprises collectives. Ces outils complètent — et parfois surpassent — les subventions traditionnelles en termes de flexibilité et d’adaptation aux besoins des organismes.
Le Réseau d’investissement social du Québec (RISQ) est un fonds de capital patient créé en 1997 qui offre du financement aux entreprises d’économie sociale, incluant les OBNL. Le RISQ offre des prêts de démarrage (jusqu’à 50 000 $, incluant une portion en subvention), des prêts de consolidation et de développement (jusqu’à 150 000 $), et de l’aide technique pour le montage financier. Le RISQ a été désigné comme l’un des trois grossistes du Fonds de finance sociale fédéral de 755 millions de dollars, ce qui renforce significativement sa capacité d’intervention. Pour un OBNL qui développe un nouveau service ou une nouvelle activité génératrice de revenus, le RISQ est souvent le premier financement à explorer.
La Fiducie du Chantier de l’économie sociale offre du capital patient sous forme de prêts de 15 ans, sans remboursement de capital pendant les premières années. Ce type de financement est particulièrement adapté aux projets d’immobilisation (acquisition ou rénovation de locaux) et aux projets de développement à long terme. La patience du capital — le fait que le remboursement soit adapté à la capacité financière de l’organisme — est un avantage majeur par rapport au financement bancaire traditionnel.
Filaction est un fonds de développement local qui offre du financement (prêts de 20 000 $ à 150 000 $) aux entreprises et organismes d’économie sociale, avec un focus particulier sur les projets qui créent de l’emploi et des retombées dans les communautés locales. Filaction est une option intéressante pour les OBNL qui développent des activités économiques à ancrage local.
Fondaction, le fonds de travailleurs de la CSN, investit dans des entreprises qui génèrent des retombées sociales et environnementales positives. Fondaction offre du financement (prêts, investissements) aux entreprises d’économie sociale, incluant des OBNL à forte composante économique. Son expertise en finance responsable et son réseau de partenaires ajoutent une valeur significative au-delà du financement.
Les Fonds locaux d’investissement (FLI) et les Fonds de développement des entreprises d’économie sociale (FDEÉS), gérés par les MRC et les municipalités, offrent du financement de proximité aux entreprises d’économie sociale. Les montants sont généralement modestes (5 000 $ à 50 000 $), mais l’accessibilité et la souplesse de ces fonds en font un complément utile.
Investissement Québec, la société d’État de financement et de développement, offre des programmes de financement accessibles aux entreprises d’économie sociale, incluant des prêts, des garanties de prêt, et des participations. Les programmes changent régulièrement, mais la société maintient généralement des enveloppes dédiées au secteur de l’économie sociale.
La diversification des revenus par l’économie sociale
Pour les OBNL communautaires qui dépendent principalement des subventions gouvernementales, l’économie sociale offre un cadre pour développer des activités économiques qui génèrent des revenus autonomes tout en restant fidèles à la mission sociale.
Les activités économiques compatibles avec la mission des OBNL communautaires incluent la location d’espaces (salles communautaires, plateaux sportifs, espaces de bureau partagés), la vente de services (formations, consultation, médiation, services spécialisés), les services alimentaires (traiteur communautaire, cuisine collective, cantine), les activités de récupération et de recyclage (friperie, ressourcerie, atelier de réparation), les services de garde et d’éducation (camps de jour, halte-garderie, soutien scolaire), et les activités culturelles et de loisir (inscriptions, spectacles, événements).
Le modèle d’entreprise sociale permet de concilier la mission sociale et la génération de revenus. Contrairement à l’entreprise privée, l’entreprise sociale réinvestit ses surplus dans la mission plutôt que de les distribuer à des actionnaires. Ce modèle est parfaitement compatible avec le statut d’OBNL et la gouvernance des organismes communautaires.
Le développement d’activités économiques exige cependant une planification rigoureuse. L’organisme doit réaliser une étude de faisabilité (marché, coûts, revenus projetés), élaborer un plan d’affaires social (qui intègre la mission et les objectifs économiques), sécuriser le financement de démarrage (le RISQ et les Pôles d’économie sociale sont des ressources clés), développer les compétences entrepreneuriales au sein de l’équipe, et mettre en place des systèmes de suivi financier adaptés. Les Pôles d’économie sociale et les CDEC offrent de l’accompagnement gratuit ou à faible coût pour chacune de ces étapes.
Les programmes gouvernementaux dédiés à l’économie sociale
Le gouvernement du Québec maintient plusieurs programmes spécifiquement conçus pour soutenir les entreprises d’économie sociale. Ces programmes sont distincts des subventions sectorielles (santé, éducation, loisir) et offrent des opportunités de financement complémentaires pour les OBNL.
Le Programme d’économie sociale du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie offre du financement pour le démarrage, la consolidation et le développement des entreprises d’économie sociale. Ce programme peut financer des études de faisabilité, du soutien-conseil, de la formation, et des projets de développement. Les montants varient selon les volets mais peuvent atteindre plusieurs dizaines de milliers de dollars.
Le Programme d’aide à l’entrepreneuriat (Fonds de soutien aux entreprises collectives) offre du financement aux projets de création et de développement d’entreprises collectives. Les OBNL qui développent de nouvelles activités économiques peuvent accéder à ce financement pour des études de marché, du développement de produits ou services, et de l’implantation.
Le volet économie sociale d’Emploi-Québec offre du financement pour les projets qui créent de l’emploi dans le secteur de l’économie sociale. Les subventions salariales et les mesures de formation sont accessibles aux OBNL qui embauchent du personnel pour développer leurs activités économiques.
Au niveau fédéral, le Programme de préparation à l’investissement (PPI) offre du financement pour aider les organismes à but social à devenir prêts à recevoir des investissements de finance sociale. Ce programme est particulièrement pertinent pour les OBNL qui souhaitent accéder au Fonds de finance sociale de 755 millions de dollars — il finance l’accompagnement nécessaire pour structurer un projet finançable.
L’immobilier collectif : un enjeu stratégique pour les OBNL
L’accès à des locaux adéquats et abordables est un défi majeur pour de nombreux OBNL communautaires, particulièrement dans les grandes villes où les coûts immobiliers augmentent rapidement. L’économie sociale offre des modèles innovants de propriété collective qui méritent l’attention des gestionnaires d’OBNL.
Les coopératives de solidarité peuvent regrouper plusieurs OBNL qui partagent un même bâtiment, mutualisant les coûts de location, d’entretien et de gestion. Ce modèle permet aux petits organismes d’accéder à des espaces de qualité à un coût réduit tout en créant des synergies de collaboration.
Les centres communautaires autogérés sont des bâtiments détenus et gérés collectivement par des organismes communautaires. Ce modèle assure la pérennité de l’accès aux locaux et protège les organismes contre les augmentations de loyer et les évictions. Plusieurs exemples réussis existent au Québec, notamment dans les quartiers en gentrification de Montréal.
Les fiducies foncières communautaires sont un mécanisme qui retire des propriétés du marché spéculatif pour les maintenir en usage communautaire de manière permanente. Ce modèle, inspiré des community land trusts américains et britanniques, est en développement au Québec et offre une solution structurelle au problème de l’accès aux locaux pour les OBNL.
Le financement de projets immobiliers collectifs est accessible par la Fiducie du Chantier de l’économie sociale, Fondaction, la SCHL (volet communautaire), et certains programmes municipaux. La Ville de Montréal, par exemple, dispose de programmes de soutien à l’immobilier communautaire qui sont sous-utilisés par les OBNL du secteur des loisirs et du sport.
L’économie sociale et la mesure d’impact : vers une convergence
L’économie sociale et le mouvement de mesure d’impact social convergent de plus en plus. Les bailleurs de fonds, les investisseurs sociaux, et les gouvernements exigent des données probantes sur l’impact des entreprises d’économie sociale — une exigence qui rejoint les préoccupations de reddition de comptes des OBNL communautaires.
Le retour social sur investissement (SROI) est une méthodologie qui quantifie la valeur sociale créée par un organisme en termes monétaires. Par exemple, un programme de prévention du décrochage scolaire peut être évalué en termes d’économies pour le système d’éducation, d’augmentation des revenus futurs des participants, et de réduction des coûts sociaux associés au décrochage. Le SROI est un outil puissant pour démontrer la valeur des programmes communautaires aux bailleurs de fonds et aux décideurs politiques.
Les indicateurs d’impact spécifiques à l’économie sociale incluent le nombre d’emplois créés et maintenus, les revenus générés dans la communauté locale, la valeur des services rendus aux populations vulnérables, la contribution au développement local et à la cohésion sociale, et l’effet d’entraînement sur l’écosystème communautaire. Ces indicateurs complètent les indicateurs traditionnels de performance financière et offrent une vision plus complète de la contribution de l’organisme.
Pour les OBNL communautaires, investir dans la mesure d’impact n’est pas seulement une exigence des bailleurs — c’est un outil de gestion qui permet d’identifier les programmes les plus efficaces, d’améliorer les interventions, et de communiquer la valeur de l’organisme à l’ensemble de ses parties prenantes. Les outils développés dans le cadre de l’économie sociale — grilles d’évaluation, méthodologies SROI, indicateurs standardisés — sont accessibles et adaptés au contexte communautaire québécois.
Les défis et les tensions de l’économie sociale pour les OBNL communautaires
L’intégration dans l’écosystème de l’économie sociale n’est pas sans défis pour les OBNL communautaires. Plusieurs tensions méritent d’être reconnues et gérées.
La première tension est entre la mission sociale et la viabilité économique. Développer des activités économiques exige des compétences entrepreneuriales, une tolérance au risque, et une orientation vers le marché qui peuvent entrer en tension avec la culture communautaire traditionnelle. Les organismes doivent trouver un équilibre entre la génération de revenus et la fidélité à leur mission.
La deuxième tension concerne l’autonomie communautaire et l’intégration institutionnelle. Le mouvement communautaire autonome québécois a historiquement insisté sur son indépendance vis-à-vis du gouvernement et du marché. L’intégration dans l’économie sociale, avec ses liens plus étroits avec les institutions financières et les programmes gouvernementaux, peut être perçue comme une menace à cette autonomie.
La troisième tension est entre les exigences de performance et l’approche globale. Les outils financiers de l’économie sociale exigent souvent des plans d’affaires, des indicateurs de performance, et des rapports de résultats qui privilégient les dimensions mesurables de l’action communautaire. Les dimensions relationnelles, culturelles et transformatrices — plus difficiles à mesurer — risquent d’être sous-évaluées.
La quatrième tension concerne les ressources nécessaires pour naviguer l’écosystème. Accéder aux outils financiers de l’économie sociale exige du temps, des compétences, et des ressources que les petits organismes communautaires ne possèdent pas toujours. Le montage financier, la rédaction de plans d’affaires, et la navigation dans les différents programmes peuvent représenter un fardeau administratif significatif.
Ces tensions ne sont pas insurmontables. Les Pôles d’économie sociale, les CDEC, et les organismes d’accompagnement offrent du soutien technique gratuit ou à faible coût qui peut aider les OBNL à naviguer ces défis. La clé est d’aborder l’économie sociale comme un outil au service de la mission — et non comme une fin en soi.
Conseils pratiques pour intégrer l’économie sociale dans la stratégie de votre OBNL
Pour conclure ce guide, voici des recommandations concrètes pour les directeurs généraux d’OBNL communautaires qui souhaitent tirer parti de l’écosystème de l’économie sociale.
Premièrement, identifiez votre organisme comme entreprise d’économie sociale. Si votre OBNL emploie du personnel, génère des revenus de services, et poursuit une mission sociale, vous êtes une entreprise d’économie sociale. Cette auto-identification vous ouvre l’accès à un ensemble de ressources et de programmes spécifiques.
Deuxièmement, contactez le Pôle d’économie sociale de votre région. Le Pôle est votre point d’entrée dans l’écosystème. Il peut vous orienter vers les outils financiers appropriés, vous mettre en relation avec des partenaires, et vous offrir de l’accompagnement pour vos projets de développement.
Troisièmement, explorez les outils financiers du RISQ et de la Fiducie. Ces fonds offrent du financement patient et adapté qui peut compléter vos subventions traditionnelles. Le RISQ, en particulier, offre de l’aide technique gratuite pour le montage financier — un service précieux pour les organismes qui explorent des sources de financement nouvelles.
Quatrièmement, investissez dans le développement de revenus autonomes. Les activités économiques compatibles avec votre mission — location d’espaces, vente de services, activités de récupération — contribuent à la constitution de réserves et réduisent votre dépendance aux subventions.
Cinquièmement, participez aux réseaux et événements de l’économie sociale. Le Sommet de l’économie sociale, les activités des Pôles, et les événements du Chantier offrent des opportunités de réseautage, d’apprentissage et de développement de partenariats qui peuvent transformer votre manière de concevoir et de financer vos activités.
Sixièmement, intégrez l’économie sociale dans votre planification stratégique. La prochaine révision de votre plan stratégique devrait inclure une réflexion sur le positionnement de votre organisme dans l’écosystème de l’économie sociale, les activités économiques à développer, et les outils financiers à mobiliser. L’économie sociale n’est pas un ajout périphérique — c’est un levier structurant pour la pérennité et le développement de votre organisme.